Focus sur les contrats d’Assurance Vie luxembourgeois
ParJean-Baptiste Barenton
Les contrats d’Assurance Vie tiennent une place de choix dans les enveloppes fiscales disponibles pour recevoir les placements des particuliers. En effet, parmi leurs grandes qualités figurent notamment leur capacité à recevoir de nombreuses classes d’actifs (contrairement par exemple à un PEA qui ne peut recevoir que des actions européennes), leur aspect capitalisant (c’est-à-dire le fait de pouvoir arbitrer un actif pour un autre sans payer d’impôts) ou encore leur fiscalité très avantageuse en cas de transmission selon l’âge du titulaire à l’ouverture du contrat (par exemple un titulaire de moins de 70 ans pourra transmettre 150 000€ par bénéficiaire en toute franchise d’impôts).
Il est possible d’aller encore plus loin dans ces avantages grâce à l’Assurance Vie de droit luxembourgeois et à ses contrats haut de gamme. Les avantages de ces derniers sont nombreux :
Une très grande protection de ses avoirs. Contrairement à la France, les avoirs ne sont pas déposés dans les livres de l’assureur mais sont conservés dans une banque dépositaire distincte. C’est ce que l’on appelle le Triangle de Sécurité. De plus, l’épargnant est créancier de rang 1 (c’est ce que l’on appelle le Superprivilège), tandis qu’en France, les épargnants, au-delà de la garantie de l’État, sont créanciers de rang 3 derrière l’État et les salariés. Par ailleurs, la loi Sapin 2, permettant de bloquer les retraits des épargnants en France, ne s’applique pas au Luxembourg.
Une grande flexibilité fiscale. Le contrat luxembourgeois s’adapte à la fiscalité du pays de résidence. Ceci est très intéressant pour les expatriés ou les investisseurs qui ont pour projet de s’établir dans un autre pays. Il est également possible de mettre en place une enveloppe multi-devises en euros, dollars, francs suisse etc.
Une capacité d’emprunt intéressante via le crédit Lombard. L’Assureur prête au souscripteur une somme pouvant représenter en pratique entre 50 et 70% du montant du contrat (selon le risque des actifs sous-jacent). Il est souvent possible de mettre en place un prêt in fine, avec peu de démarche à réaliser (pas d’examen médical par exemple), permettant de réaliser un levier intéressant sur ses investissements.
Un nombre de fonds disponibles très important. Il est en effet beaucoup plus facile d’y faire référencer les fonds de son choix qu’en France. En revanche, sauf cas particuliers, les fonds en euros, spécialité française, ne sont pas disponibles.
Contrairement aux idées reçues, les contrats d’Assurance Vie luxembourgeois ne coutent pas beaucoup plus cher que ceux français et peuvent être accessibles avec des montants d’investissement réduits. Ils offrent donc souvent une option quasi gratuite. Une étude patrimoniale permettra de sélectionner le contrat le plus adéquat.
